
TERMES ET CONDITIONS
Hors Schémas Dernière mise à jour : mai 2025
1. Présentation
Le présent site internet est édité par Hors Schémas, entreprise individuelle spécialisée dans l'accompagnement thérapeutique et le développement personnel, dont le siège est situé à Cannes, France.
En accédant à ce site et en faisant appel aux services proposés, vous acceptez sans réserve les présents termes et conditions. Si vous n'acceptez pas ces conditions, nous vous invitons à ne pas utiliser ce site ni nos services.
2. Services proposés
Hors Schémas propose les services suivants :
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Diagnostic des blessures émotionnelles
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Programmes thérapeutiques individuels (deux semaines, quatre semaines, trois mois)
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Forfaits de séances à l'heure
Les services sont fournis à titre individuel, en ligne, par visioconférence ou tout autre moyen convenu entre les parties.
3. Cadre de l'accompagnement
L'accompagnement proposé par Hors Schémas s'inscrit dans une démarche de développement personnel et de bien-être émotionnel. Il ne se substitue en aucun cas à un suivi médical, psychiatrique ou psychologique clinique.
En cas de détresse psychologique sévère, de trouble mental diagnostiqué ou de situation d'urgence, le client est invité à consulter un professionnel de santé qualifié.
4. Tarifs et paiement
Les tarifs des services sont indiqués sur le site et peuvent être modifiés à tout moment. Le tarif applicable est celui en vigueur au moment de la commande.
Le règlement s'effectue en ligne via la plateforme sécurisée Stripe. Les modes de paiement acceptés sont les suivants : carte bancaire (CB), Visa, Mastercard, American Express, Apple Pay et Google Pay.
Selon la prestation choisie, le paiement peut s'effectuer en une seule fois, en deux ou en trois fois. Les modalités de paiement échelonné sont précisées au moment de la commande. Dans le cas d'un paiement en plusieurs fois, la première échéance est due avant le début de la prestation. Les échéances suivantes sont prélevées automatiquement aux dates convenues.
Toute prestation ne débutera qu'après réception et validation du premier paiement.
5. Réservation et confirmation
Toute réservation de séance ou de programme est considérée comme définitive dès réception du paiement et de la confirmation écrite par email. Un email de confirmation vous sera adressé dans les 48 heures suivant la validation de votre premier paiement.
6. Annulation et report
De votre part : Toute annulation doit être notifiée par email dans un délai minimum de 48 heures avant la séance prévue. En cas d'annulation dans ce délai, la séance pourra être reportée sans frais. Toute annulation moins de 48 heures avant la séance ou absence non signalée sera due dans son intégralité.
De notre part : En cas d'annulation de notre côté pour raison imprévisible ou de force majeure, la séance sera intégralement reportée à une date convenue entre les deux parties, sans frais supplémentaires.
7. Droit de rétractation
Conformément à la législation française applicable aux contrats conclus à distance, vous disposez d'un délai de 14 jours à compter de la date de votre achat pour exercer votre droit de rétractation, sans avoir à justifier votre décision.
Toutefois, conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les prestations de services pleinement exécutées avant la fin du délai de rétractation, dès lors que l'exécution a commencé avec votre accord préalable exprès.
Pour exercer votre droit de rétractation, veuillez nous contacter par email avant le début de toute prestation.
8. Responsabilité
Hors Schémas s'engage à mettre en œuvre tous les moyens nécessaires pour assurer la qualité de ses services. Cependant, les résultats d'un accompagnement thérapeutique dépendent en grande partie de l'implication et de la démarche personnelle du client. Hors Schémas ne peut garantir de résultats spécifiques.
Hors Schémas ne saurait être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l'utilisation de ses services ou de l'impossibilité d'y accéder.
9. Confidentialité
Hors Schémas s'engage à respecter la confidentialité de toutes les informations échangées dans le cadre de l'accompagnement. Aucune information personnelle ou contenu des séances ne sera divulgué à un tiers sans votre consentement explicite, sauf obligation légale.
Pour plus d'informations, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité disponible sur ce site.
10. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu présent sur ce site (textes, visuels, logo, structure) est la propriété exclusive de Hors Schémas et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, diffusion ou utilisation, même partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.
11. Droit applicable et juridiction compétente
Les présents termes et conditions sont soumis au droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de Cannes, France.
Conformément aux dispositions du Code de la consommation, vous pouvez également recourir à un médiateur de la consommation. Pour plus d'informations :
https://www.economie.gouv.fr/mediation-conso
12. Modifications
Hors Schémas se réserve le droit de modifier les présents termes et conditions à tout moment. Les modifications prennent effet dès leur publication sur le site. Nous vous encourageons à consulter régulièrement cette page.